ISBN et dépôt légal

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1. Attribuer un numéro ISBN dans le registre des numéros ISBN (répertoire appelé Registre ISBN sur le serveur). Inscrire dans le registre, à côté du numéro ISBN, le titre du guide, le nom du programme, le numéro du programme et du module. Indiquer s’il s’agit d’un nouveau guide, d’une 2e ou d’une 3e édition.
2. Inscrire le numéro ISBN dans File Maker. Dans File Maker, la case blanche correspond au dernier numéro ISBN et la case orange correspond à l’ancien numéro ISBN.
3. À la fin de la correction d’épreuves du guide en question, remplir les deux formulaires de dépôt légal (l’un pour Archives nationales du Québec et l’autre pour Archives Canada). Dans ces formulaires, certains champs ont été préalablement remplis. Il reste à indiquer le titre du guide, le numéro ISBN et la date de publication (mois et année).
4. Lorsqu’on a suffisamment de guides pour procéder au dépôt légal, expédier deux exemplaires de chaque guide à Archives nationales du Québec et deux exemplaires à Archives Canada, accompagnés des formulaires correspondants.
   • Inscrire sur les deux formulaires le prix de détail (correspondant au prix non membre dans File Maker), la date d’envoi et signer les formulaires.
   • Photocopier les formulaires et classer les photocopies dans la chemise brune dans le classeur. Insérer les formulaires originaux dans deux enveloppes, l’une adressée à Bibliothèque et Archives Canada et l’autre à Bibliothèque et Archives nationales du Québec.
   • Placer les guides dans deux boîtes et déposer les enveloppes sur le dessus.
   • Expédier par Dicom.
5. Lors de la réception du reçu pour le dépôt légal, l’archiver dans la chemise brune dans le classeur.

Adresses

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Dépôt légal

2275, rue Holt

Montréal (Québec) H2G 3H1

Bibliothèque et Archives Canada

Dépôt légal

395, rue Wellington

Ottawa (Ontario) H1A 0N4